TRANSBUS
Présentation de la marque TRANSBUS
Déposée le 20 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) PERAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRANSBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSBUS est expirée depuis le 20 octobre 2008.
PERAX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 avril 1998 n°2114055 - Publication au BOPI 1998-04-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28