Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSBUS
PERAX SA

Numéro de dépôt :
1511044
Date de dépôt :
20/10/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2008

Présentation de la marque TRANSBUS

Déposée le 20 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) PERAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERAX domicilié(e) BP 56, 48 rue de Fenouillet, 31140 SAINT ALBAN, France (dossier no 2114055) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERAX SA domicilié(e) (dossier no 2114055) - France.

La marque TRANSBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSBUS est expirée depuis le 20 octobre 2008.

PERAX a également déposé les autres marques suivantes : SensMonitor , P16XT , P400XI , SmartMonitor , TRANSAX , Smartconf , PERAX , SensLog


PERAX SA - BP 56, 48 rue de Fenouillet, 31140 SAINT ALBAN, France (dossier no 2114055) - France


PERAX SA - (dossier no 2114055) - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 1998 n°2114055 - Publication au BOPI 1998-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Appareils électriques et électroniques pour la transmission réception et gestion d'informations.